Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Date de mise à jour : 18/11/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site web https://www.cosyneo.com/ (ci-après « le Site »). En accédant au Site, l’utilisateur (ci-après « l’Utilisateur ») accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les frais liés à la connexion demeurent à la charge de l’Utilisateur. https://www.cosyneo.com/ se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au Site, sans préavis, pour maintenance ou tout autre motif légitime.

3. Utilisation du site

L’Utilisateur s’engage à :

• utiliser le Site conformément à la loi et aux présentes CGU ;

• ne pas porter atteinte à l’ordre public ou aux droits de tiers ;

• ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes du Site ;

• ne pas publier de contenu illicite, diffamatoire, injurieux, obscène, discriminatoire ou contraire aux bonnes mœurs.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le Site (textes, images, graphismes, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf autorisation écrite préalable, toute reproduction, représentation, modification ou exploitation est interdite.

5. Responsabilité

Le Site et son contenu sont fournis à titre informatif. https://www.cosyneo.com/ ne garantit ni l’exactitude, ni la complétude, ni l’actualité des informations mises en ligne.

L’Utilisateur utilise le Site sous sa seule responsabilité. https://www.cosyneo.com/ ne saurait être tenu responsable :

• des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ;

• des interruptions ou indisponibilités ;

• des virus ou bugs informatiques.

6. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. https://www.cosyneo.com/ ne contrôle pas ces sites et ne saurait être responsable de leur contenu.

7. Protection des données personnelles

Certaines données personnelles peuvent être collectées lors de l’utilisation du Site. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible à l’adresse [lien vers la politique RGPD].

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », l’utilisateur dispose d’un droit :

• d’accès, de rectification, d’effacement,

• d’opposition et de limitation du traitement,

• à la portabilité de ses données.

Ces droits peuvent être exercés à l’adresse : contact@cosyneo.fr

8. Cookies

Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer la navigation. L’utilisateur peut accepter ou refuser les cookies via le bandeau prévu à cet effet. Plus d’informations dans la politique de gestion des cookies accessible ici : [lien].

9. Modification des CGU

https://www.cosyneo.com/ se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les changements seront applicables dès leur mise en ligne.

10. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut d’accord amiable, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de [ville ou région].

11. Contact

Pour toute question concernant le site ou les présentes CGU, vous pouvez contacter Cosyneo à l’adresse suivante :
📧 contact@cosyneo.fr
📍 La Rochelle